Droits de douane : cibler six pays de l'UE seulement pourrait virer au casse-tête pour Donald Trump
Donald Trump menace d’imposer de nouveau droits de douane démesurés à six pays de l’Union européenne (le Danemark, la Finlande, la France, l’Allemagne, les Pays-Bas et la Suède), ainsi qu’à la Norvège et au Royaume-Uni (non-membres de l’UE), jusqu’à ce que les États-Unis soient autorisés à acheter le Groenland. Mais les autorités douanières américaines feront face à un véritable défi pour faire appliquer l’ordre de leur président, compte tenu de la facilité de circulation des marchandises entre les membres de l’UE.
Techniquement possible, bureaucratiquement complexe
En vertu des règles européennes, les produits destinés à l'export sont en effet estampillés "origine UE" et non pas "origine France", "origine Danemark", etc. Un pays tiers peut certes exiger que des informations soient fournies par les États membres individuellement. Mais même avec cette possibilité, il peut être difficile de déterminer si un produit a été fabriqué dans un seul État membre de l’UE.
Pour cause : les chaînes d’approvisionnement sont souvent transfrontalières, et il est possible en Europe de transporter des marchandises d’un État membre à un autre sans contrôle douanier. Déterminer l’origine des produits serait donc une tâche complexe pour les autorités douanières américaines. Les autorités européennes en ont bien conscience : d'un "point de vue douanier et opérationnel", il serait "très difficile [pour les Etats-Unis] d'attribuer des marchandises exclusivement à un seul État membre", a souligné cette semaine Olof Gill, porte-parole de la Commission.
Surtout que, selon Niclas Poitiers, chercheur dans le think tank Bruegel, il ne serait probablement pas difficile pour les petites entreprises de masquer le lieu de production de leurs marchandises. Les grandes entreprises, dont les chaînes d’approvisionnement sont plus transparentes, pourraient quant à elles simplement décider de transférer leur production vers des pays de l’UE non ciblés par les surtaxes.
Les Etats-Unis peuvent-ils cibler des marques ?
Les noms de marque sont généralement associés à des pays spécifiques, mais la production peut avoir lieu ailleurs. Par exemple, le constructeur automobile Volkswagen fabrique des voitures en Allemagne, mais aussi en Slovaquie, tandis que Volvo Cars, suédois, possède une usine à Gand, en Belgique, avec une capacité similaire à celle de son siège à Göteborg, qui produit le XC60, modèle le plus vendu de Volvo. Volvo a d’ailleurs déjà modifié sa production suite aux droits de douane imposés l’année dernière par Donald Trump.
Qu'en est-il des vins et fromages français ?
Les produits alimentaires et boissons réputés de l’UE, tels que le champagne français ou le camembert, peuvent être plus facilement ciblés car ils sont commercialisés et vendus de manière à mettre en avant leur origine et leur terroir.
D'autant plus que l’Union européenne dispose d’un système d"indications géographiques" ou IG, qui accorde des droits de propriété intellectuelle à environ 4 000 produits liés à des zones de production particulières, du jambon de Parme en Italie au fromage Manchego en Espagne et aux olives Kalamata en Grèce. Par conséquent, le terme "champagne", par exemple, ne peut être utilisé que pour un vin effervescent produit dans la région de Champagne, dans le nord-est de la France. De même, le terme "feta" désigne un fromage spécifique de Grèce.
Les États-Unis ont à plusieurs reprises dénoncé ce système comme protectionniste, notamment lorsqu’il est inclus dans les accords commerciaux de l’UE afin de garantir que les partenaires étrangers respectent également le statut protégé d’une gamme de produits. Aujourd’hui, il pourrait pourtant permettre à Washington de viser plus facilement des produits issus des six pays que Donald Trump souhaite surtaxer. Parmi les six pays ciblés, la France est celui qui possède le plus d’IG.