D’importants travaux de voirie engagés
Saint-Sébastien. D'importants travaux de voirie engagés dans le cadre de « Boost Communes. Le Conseil municipal a traité de divers dossiers.
Budget et finances . Le Conseil municipal accepte les autorisations d’engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, pour le budget principal et le budget assainissement.
Il sollicite France Télécom pour le versement de la redevance d’occupation du domaine public, en 2023, à hauteur de 2.659 €.
Dans le cadre de Boost’Comm’Une mis en place par le Conseil départemental, l’aide est de 30.000 € pour Saint-Sébastien sur la période 2023-2026. La commune affectera l’enveloppe qui lui est réservée aux travaux de voirie 2024 et notamment pour la route du stade, de Parchimbaud, le village de Glatignat la route de Beaumont, le raccord route des Buis, la route Bertrand du Guesclin vers Aubignac, la route de Peugueffier, le chemin de la Prugne, le raccord cour de la mairie. La maîtrise d’ouvrage est assurée par Evolis 23 dans le cadre de la délégation de compétence.
La salle des fêtes sera désormais appelée salle socio-culturelle. Les tarifs d’utilisation pour 2024, sont consultables en mairie.
Subventions. Une subvention de 50 € sera payée au collège d’Eguzon-Chantôme, pour une élève, demeurant sur Saint-Sébastien, pour un voyage scolaire en Espagne.
Une subvention de 50 € par enfant, soit une somme de 100 € sera versée à la section Judo de l’Association Sport Loisirs Dunois, pour deux enfants, demeurant sur Saint-Sébastien, adhérant à ce club.
Affaires générales . Le devis de l’entreprise Sapian, spécialisée dans l’hygiène et la désinfection des lieux de vie et de travail de 1.345 € qui intègre un passage annuel pour nettoyer la hotte de la cuisine de la salle des fêtes et celle de la cantine est accepté par le conseil, à compter de 2024.
Dans le cadre d’une convention avec l’Agence d’attractivité et d’aménagement de la Creuse, qui propose aux communes un service d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’aménagement rural, la commune accepte l’offre de service gratuite à destination des communes disposant d’une cantine scolaire pour la réalisation d’un diagnostic, la mise en place des processus d’approvisionnement du service de restauration scolaire en produits alimentaires locaux, la gestion administrative, le suivi des achats de produits alimentaires locaux par le service de restauration scolaire, la mise en place de mesures de sensibilisation des utilisateurs du service de restauration scolaire et une séquence de formation de l’équipe du service de restauration scolaire.
Le conseil, après délibération, accepte le transfert de la compétence « traitement des déchets », l’extension du périmètre d’intervention d’Evolis 23, la compétence « traitement des déchets » des nouveaux membres et la modification des statuts d’Evolis 23.
Temps scolaire . La commune a opté pour un aménagement des rythmes scolaires sur quatre jours. Pour les rentrées scolaires 2024 à 2026, l’organisation de la semaine scolaire doit être renouvelée. Si la commune souhaite conserver l’organisation dérogatoire sur quatre jours, une proposition conjointe du Conseil municipal et du conseil d’école doit être adressée aux services de l’Education nationale. Le conseil se prononce pour le maintien de la semaine à quatre jours.