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Airbnb et San Francisco: après la lune de miel, la rupture avec fracas?

Début juin, le Conseil général de San Francisco a voté pour qu’Airbnb et d’autres sites de location à court terme soient tenus de ne publier que les annonces d’hôtes inscrits auprès de la ville. La procédure d’inscription est supposée aider San Francisco à mettre en œuvre les régulations strictes auxquelles doivent obéir ce genre de locations. Or, très peu d’utilisateurs s’y prêtent. Le 27 juin, Airbnb a entamé des poursuites contre la ville devant un tribunal fédéral, en avançant que les conditions d’inscription –dont les pénalités sont infligées aux entreprises intermédiaires comme Airbnb, plutôt que directement aux utilisateurs– violent les lois sur la vie privée et la responsabilité morale des entreprises en ligne. C’est un rebondissement bien amer dans ce qui fut une belle histoire de coopération entre la Silicon Valley et la municipalité. Airbnb est né à San Francisco en 2008 et en 2014, la ville a été une des premières à légaliser les sous-locations et les locations d’appartements. La question la plus importante dans ce procès est de savoir si Airbnb est protégé par le Communications Decency Act (CDA), une loi de 1996 qui dégage «les services informatiques interactifs» de toute responsabilité induite par les publications de tiers sur leurs sites. Si les tribunaux décident qu’Airbnb, comme Craigslist ou eBay, est protégé par le CDA, il sera très difficile de tenir la ... Lire la suite

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